Les aventure d'un demi plan
 
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 Justice et Lois

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Elbow
Coquin/Coquine


Nombre de messages : 10
Date d'inscription : 20/04/2008

MessageSujet: Justice et Lois   Dim Juin 28 2009, 22:29

Remarques préalables :
- Ce document est établi non pas pour limiter les RP, mais bien au contraire les favoriser en proposant un cadre dans lequel chacun peut se retrouver (ou au contraire sortir, c’est un peu l’intérêt aussi ^^).
- Partant du principe que pour obtenir une matière au RP, il faut un terreau qui le permette (et non pas une zone aseptisée, grand temple du bien incarné) des éléments vous choquent ? C’est scandaleux ? Tant mieux, agissez en jeu pour faire exprimer vos notions de justices qui seront peut être en avance sur celle de la cité ou au contraire exploité les vices de ce monde au mieux.
- Pour l’heure ces règles concernent Géridna, à terme il sera intéressant de les nuancer selon la ville concernée, mais chaque chose en son temps, marchons avant de courir.
- Il serait assez étrange d'interpréter ces informations comme des changements brutaux de la politique de la cité, aussi je fais appel à votre indulgence pour les jouer comme des éléments acquis et connus depuis un certain temps.
- Certains éléments sont proposés ici à titre HRP, ils doivent être considérés comme des évidences qui même sans avoir été couchées sur les textes de Lois sont connues par n’importe qui ayant un peu de bon sens ou d’expérience.



Les Droits du Citoyen.

Ces droits et devoirs s’appliquent à toute personne résident ou non de Géridna, posant pied dans la cité.

Le droit de propriété des biens ou de personnes est respecté et garanti par la Milice.
A ce titre la possession d’esclave est toléré, le propriétaire doit pouvoir justifier sur demande de la milice dans les 24 heures de ses droits sur un esclave (Document de propriété, fourni en jeu).
Les esclaves ne peuvent être mal traités, si un mauvais traitement est avéré, la propriété de l’esclave peut être remise en cause de façon temporaire ou définitive par le Juge de la cité. Ceci étant l’esclave pourra se voir confier au responsable du Marché aux Esclaves, ou se voir affranchi.

La prostitution dans l’enceinte de la cité est tolérée dans la mesure où cet exercice ne porte pas atteinte aux bonnes mœurs. Les prostituées voulant opérer dans la cité doivent se déclarer à la Milice.



Milice.

La milice veille aux respects des Lois et des droits des citoyens de la cité.
Nul membre de la milice ne pourra se voir poursuivi durant ou après l’exercice de ses fonctions.
Si tous miliciens est en droit, et à le devoir d’intervenir en cas de délit ou crime constaté, les décisions de Justice sont ainsi prise par voie hiérarchique en fonction de la gravité de la faute constatée.

HRP : la liste ci-dessous est présentée par ordre décroissant d’importance, concernant le domaine d’intervention si le Juge ou un Lieutenant peut intervenir sur un délit mineur à leur guise en lieu et place d’un Milicien, l’inverse n’est pas vrai.
Ceci étant, si un cas dépasse le domaine de d’intervention d’un membre de la justice, ce dernier peut dans l’attente de l’intervention de l’autorité compétente infliger la peine maximale à sa disposition (rubrique « pouvoir »).


Juge (Plus haute autorité judiciaire, PNJ)
Domaine d’intervention : Affaire criminelle, mais peut à sa discrétion se charger de n’importe quelle affaire, même les plus banales.
Pouvoir : Tous les droits (Peine capitale, aliénation des droits (autrement dit : mise en état d’esclave), bannissement, emprisonnement …

Lieutenant (PJ/PNJ)
Domaine d’intervention : Délits graves (Viol, atteintes aux biens et aux personnes…)
Pouvoir : Peut prononcer des peines à hauteur maximale de 1 moins de détention, 5000 pièces d’amende.

Caporal (PJ/PNJ)
Domaine d’intervention : Délit (Vol, troubles à l’ordre publique… )
Pouvoir : Peut prononcer des peines à hauteur maximale de 1 semaine de détention, 1000 pièces d’amende.

Milicien (PJ/PNJ)
Il dispose des même domaines et pouvoir que le caporal, mais est sous la tutelle de ce dernier. Un caporal étant à la tête d’un groupe de miliciens.



Les Peines.

HRP : Triste déconvenue pour certain peut être, mais la justice est partiale, aussi même si un système de caste sociale n’est pas présent de façon convenue, il apparait évident que les peines encourues seront plus ou moins importantes en fonction de qui commet un délit et de qui en est la cible. Autrement dit, gare à celui qui voudrait faire les poches de ce bourgeois qui devant vous se pavane, les risques sont plus grands qu’un larcin contre un mendiant (les profits aussi c’est un fait :p)
Par ordre croissant de Délit et de peine, la liste n’est en rien exhaustive, au contraire je dirais qu’il s’agit d’un minimum afin de disposer d’une base commune.


Vol :
- Remboursement et dédommagement (Amende).
- Aliénation temporaire des droits du citoyen (Mise sous tutelle de la victime avec perte des droits : Esclave).
- Emprisonnement.
- Amputation du membre ayant fauté (Main).
- Bannissement.

Violence :
- Amende.
- Emprisonnement.
- Bannissement.

Viol :
- Bannissement.
- Aliénation.
- Emasculation.

Meutre :
- Bannissement.
- Aliénation.
- Peine capitale.


Dernière édition par Floral le Lun Juin 29 2009, 16:22, édité 1 fois (Raison : Suite à quelques remarques pertinentes, suppression de la redevance liée à la prostitution.)
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